Conditions générales de vente

Partout sur le site, nous employons les termes « nous », « notre » et « nos » en référence à HOAR. Les termes « vous », votre », « vos » font référence à l’Utilisateur, L’Acheteur, Le Client.

Définitions et Précisions :

Produit -	Produit proposé à la vente sur le site
Client  /  Acheteur / Utilisateur -	Personne physique non commerçante visiant le Site et/ou procédant à la commande et détenant la pleine capacité juridique
Commande -	Engagement d’achat de l’ensemble des articles sélectionnés par le client via le service de commerce électronique du site.
Vendeur -	La micro-entreprise HOAR (EI – Clémence HOARAU), immatriculée sous le numéro 984 278 291 au R.C.S. Paris, et dont le siège social est situé au 15 Avenue Rachel, 75018 Paris, FRANCE.
Site -	Site e-commerce édité par HOAR et accessible à l’adresse www.hoar.shop
Contenu -	Ensemble des éléments constituant l’information présente sur le Site : textes – images - videos

Le site web  www.hoar.shop , y compris l'ensemble des informations, outils et services auquel il donne accès, est offert par HOAR à condition que vous acceptiez la totalité des modalités, conditions, politiques et avis stipulés ici.

1.    APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes Conditions Générales de Vente (les « CGV ») s’appliquent de façon exclusive, sans restriction ni réserve, à toute l’ensemble des vente conclues par l’entreprise HOAR (le « Vendeur ») auprès d’acheteurs (le « Client ») non professionnels désirant acquérir les produits proposés à la vente sur www.hoar.shop (le « Site »).

 

Le site www.hoar.shop est une plateforme e-commerce, exploité par HOAR, qui permet aux utilisateurs d’acquérir des produits tels que définis ci-après. Les CGV précisent notamment les conditions de commande, d’abonnement, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les Clients. Le Site et les Produits s’adressent exclusivement aux particuliers et ne sont pas destinés aux professionnels et sont par conséquent soumis aux articles L. 111-1 et suivants du Code de la consommation. 

Les CGV régissent exclusivement l’activité de vente des Produits tels que proposés sur le Site et s’appliquent, à l'exclusion de toutes autres conditions applicables au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Compte tenu des évolutions possibles du site et de la réglementation, HOAR se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des présentes Conditions Générales, à tout moment. HOAR notifiera au Client les éventuelles Conditions Générales nouvelles qui seront réputées acceptées par le Client. La version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le Site à la date de passation de la Commande

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande ainsi que des conditions générales d'utilisation du Site.

Le seul fait de validation de la Commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV. Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits proposés sur le Site tel que proposé sur le Site.

Les présentes CGV et le récapitulatif et/ou confirmation de Commande transmis au Client forment un ensemble contractuel récapitulant l’intégralité des conventions intervenues entre les parties.

 

2.    CONDITIONS D’ACCÈS AU SITE ET AUX SERVICES

 

En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, vous attestez avoir atteint la majorité légale dans votre pays ou région de résidence et/ou avoir donné son accord pour permettre à toute personne mineure à sa charge d'utiliser ce site.

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur. Les services du Site sont normalement accessibles 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 toute l'année sauf en cas d'interruption volontaire notamment pour des besoins de maintenance, ou pour toutes autres raisons ne dépendant pas de la volonté du Vendeur notamment du fait du fonctionnement de l’Internet, des infrastructures informatiques et réseau nécessaires au fonctionnement du Site ou de la force majeure. HOAR étant de fait, par son activité, tenu à une obligation de moyen, il ne pourra être tenu responsable de tout préjudice quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.

Vous vous engagez à ne pas utiliser nos Produits pour des activités illégales ou non autorisées et à ne pas enfreindre les lois applicables dans votre juridiction lors de l'utilisation du Service. La transmission de logiciels malveillants est interdite. Tout manquement à ces conditions entraînera la cessation immédiate de nos services à votre préjudice.

3.    EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude ou la pertinence des informations sur le Site. Nous ne saurions être tenus responsables si les informations proposées sur le Site sont inexactes, incomplètes ou caduques. Le contenu présenté sur www.hoar.shop est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être considéré ou utilisé comme seule base pour la prise de décisions sans consulter des sources d'information plus importantes, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Le site peut contenir certaines données historiques qui sont fournies uniquement à titre de référence.

Nous nous réservons le droit de modifier les contenus de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qu'il contient, quelles qu'elles soient.

 

4.    PRODUITS

 

Les Produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site au jour de la consultation du site par le Client, dans la limite des stocks disponibles. La vente des Produits s'effectue exclusivement par le Site www.hoar.shop

HOAR se réserve le droit de retirer de la vente, à tout moment, tout article présent sur le site et/ou de remplacer ou modifier toute information associée aux articles figurant sur le Site.

Fiches Produit ｜ Les Produits régis par les présentes CGV sont ceux qui figurent sur le Site et qui sont indiqués comme étant en vente et expédiés par HOAR. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites et présentées la fiche descriptive produit présente sur le Site. Nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos produits ou services et de modifier leurs descriptions ou leurs prix à tout moment. Nous ne garantissons pas la qualité et la satisfaction des produits ou services achetés.

Images Produit ｜ Bien que nous faisons tout notre possible pour montrer les couleurs et les images de nos produits de manière précise, nous ne pouvons garantir que votre écran les montrera avec précision. Il est précisé que les photographies des articles ou leur reproduction sur tout autre support qui figurent sur le Site n’ont qu’une valeur indicative. Elles ne présentent pas de caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

Disponibilité Produit ｜ Les Produits sont proposés à la pré-commande dans la limite des stocks disponibles. Du fait d’une production artisanale, nous nous réservons le droit de limiter les quantités des produits ou services que nous offrons. Les indications relatives à la disponibilité des articles sont mises à jour en temps réel. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de HOAR.

En cas d'indisponibilité de l'un des Produits, l’Acheteur en sera informé au plus tôt par e-mail et/ou par une mention sur le Site. Si la Commande est indisponible, l’Acheteur sera averti par e-mail et sera remboursé conformément à l’article L.121-20-3 du Code de la consommation au plus tard dans les trente (30) jours à compter de la date de la commande. Dans ce cas HOAR (le « Vendeur ») ne pourra être tenu responsable d’aucun préjudice subi par l’Acheteur, ni tenu à aucun dommages-intérêts.

 

Qualité Produit ｜ Nous ne garantissons pas que la qualité des produit, services ou informations ou autres matériels que vous achetez répondra à vos attentes.

Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à n'importe quelle personne, région géographique ou juridiction donnée. Nous nous autorisons à exercer ce droit au cas par cas.

 

5.    PRÉ-COMMANDE

 

Les Produits commercialisés par HOAR sont produits qu’au moment de la prise de Commande sur le principe de la PRÉ-COMMANDE.

 

L’Acheteur reconnaît avoir lu l’indication du temps de production annoncée avant validation de la Commande. Étant seuls responsables de la commercialisation de nos Produits, HOAR se réserve la possibilité de modifier à tout moment la date de sortie du produit et en formalisera l’Acheteur.

 

La Pré-Commande est payée comptant comme une commande classique

 

Prise de Pré-Commande ｜ La prise de Pré-Commande sur le site www.hoar.shop est soumise au respect de la procédure mise en place comprenant des étapes successives aboutissant à la validation de la commande. Elle implique une obligation de paiement. Les Pré-commandes sont passées en langue française et en Euros (€).

L’Acheteur déclare être une personne physique et est le seul responsable du choix des Produits ainsi que de leur adéquation à ses besoins.  Pour toute Pré-Commande, l’Acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l'accès à Internet et de l'utilisation du Site.

Lors de la Pré-Commande, l’Acheteur accepte de fournir les informations qui lui sont demandées (formulaire de Commande) et s’engage sur la véracité de ces dernières. HOAR ne pourra être tenu responsable d'erreurs de saisie par l’Acheteur, ni de leurs éventuelles conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ces hypothèses, les frais engendrés par une éventuelle réexpédition seront à la charge de l’Acheteur.

 

L’Acheteur peut sélectionner autant d’articles qu'il le souhaite qui s'ajouteront au panier (le « Panier »). La vente d’articles sur le site étant exclusivement réservée à la vente au détail et aux particuliers, aucune commande ne saurait être passée par des vendeurs professionnels, seuls ou regroupés, et ce quel que soit le mode de commercialisation de leurs produits (places de marché sur internet, galeries commerciales, intermédiaire, magasins physiques notamment).

 

En application des dispositions de l'article 1127-1 nouveau du Code civil, l’Acheteur aura la possibilité, avant de valider définitivement sa Pré-Commande, de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier son Panier et les informations fournies préalablement avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.

 

La validation de la Pré-Commande par l’Acheteur vaut confirmation de l'acceptation par le client des Conditions Générales de ventes, des articles achetés, de leur prix ainsi que des frais associés.  

 

Confirmation de Pré-Commande ｜ Toute Pré-Commande est soumise à l’acceptation préalable de HOAR et n’est définitivement confirmée qu’après la réception par l’Acheteur d’un e-mail confirmant la mise en production du Produit.

 

L’Acheteur devra, par conséquent, obligatoirement fournir une adresse e-mail valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité.

 

Si l’Acheteur ne reçoit aucun e-mail suite à sa Pré-Commande, il lui appartient de prendre contact avec le service client de HOAR suivant les modalités décrites à l'article 12 des Conditions Générales de ventes. Nous ne pouvons en aucun cas être tenue responsable en cas d’erreur de saisie ne permettant pas la délivrance de l’e-mail de confirmation et/ou des produits.

Refus de Pré-Commande ｜ En raison d’une production artisanal, et malgré les meilleurs efforts de HOAR pour honorer les prises de Pré-Commandes, il se peut que nous soyons amenés à refuser de traiter une commande après avoir adressé au client l’e-mail de confirmation du fait de matières premières insuffisantes.

 

HOAR se réserve également le droit de suspendre ou de refuser toute exécution d’une Pré-Commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l’Acheteur, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site, y compris à l’occasion de Commandes.

 

Si nous annulons une pré-commande, L’acheteur sera aviser au moyen de l'adresse e-mail au moment de la Pré-commande.

 

Nous nous réservons le droit d'interdire et donc d’annuler les commandes qui, selon nous, semblent avoir été passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs.

 

6.    PRIX ET MODIFICATIONS DES PRIX

 

Les Produits sont facturés aux tarifs en vigueur figurant sur le Site lors de l'enregistrement de la Commande et figure tel que sur la confirmation de la commande adressé au Client.

Les prix des Produits figurent sur le site en Euros (€) T.T.C - avec la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), comprise et n’incluent pas :

→ Frais de livraison en France Métropolitaine dont le montant est précisé avant validation de la commande

→ Frais de livraison hors France Métropolitaine dont le montant est précisé avant validation de la commande

→ Frais de douanes et autres taxes, qui devront être réglés par le client directement auprès du transporteur 

→ Frais supplémentaires liés à d’éventuels coûts de conversion d’une devise étrangère, selon le moyen de paiement choisi par le client

Toutes nouvelles taxes ou contributions, notamment environnementales, sont susceptibles d’être répercutées sur le prix de vente des produits.

 

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le Site. Toutefois, toutes nouvelles taxes ou contributions, notamment environnementales, sont susceptibles d’être répercutées sur le prix de vente des produits.

 

HOAR se réserve le droit de modifier les prix des produits et sans préavis. Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou écoulement du produit.

 

7.    MODALITÉS DE PAIEMENT

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais. Une facture établie par HOAR sera remise au Client par e-mail uniquement.

 

Toutes les Commandes sont payables en euros (€) au moyen d’une carte de paiement bancaire ou d’un compte Paypal et s’effectue via la plateforme de paiement en ligne sécurisée

L’Acheteur est débité de la totalité du montant indiqué sur le récapitulatif de la Commande le jour de sa Commande.

L’Acheteur garantit qu’il est pleinement autorisé à utiliser la carte de paiement ou compte Paypal pour le paiement de sa Commande et que ces moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa Commande sur le Site. Le cas échéant, une notification d’annulation de commande pour défaut de paiement est envoyée à l’Acheteur sur l’adresse e-mail communiquée par le client lors du passage de commande.

Les données enregistrées et conservées par HOAR constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des ventes passées.

Le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute Commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l’Acheteur ou en cas d’incident de paiement.

Les différents modes de paiements acceptés en règlement des Commandes sur le Site sont les suivants :

→ Paiement par carte bancaire : Carte Bleue, Visa, Mastercard, American Express

→ Paiement par Apple Pay

→ Paiement par compte Paypal.

Les données fournies pour les modes de paiement par carte bancaire sont traitées par Paypal de façon sécurisée. HOAR n’a en aucun cas accès à ces coordonnées bancaires, et ne les conserve pas sur ses serveurs : pour cette raison, ces coordonnées sont systématiquement redemandées lors de toute nouvelle transaction sur le Site. 

Nous nous réservons le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une Commande émanant d’un Acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une Commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration. 

 

8.    LIVRAISON

 

La livraison est constituée par le transfert à l’Acheteur de la possession physique ou du contrôle du Produit. Le risque de perte ou de détérioration du ou des Produits est transféré à l’Acheteur au moment de la livraison, dès que lesdits produits quittent les locaux de HOAR. Il est de la responsabilité de l’Acheteur de signaler toute anomalie au transporteur lors de la réception du produit.

Zone de Livraison ｜ Les Produits sont proposés à la livraison en France Métropolitaine, dans les DOM-TOM et les pays de l’Union Européenne.

 

Mode de Livraison ｜ Lors du passage de Pré-Commande, l’Acheteur peut sélectionner entre :

→ Livraison à Domicile par Colissimo

→ Expédition en point relais par Mondial Relay

 

La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales.

 

Frais de Livraison ｜ Les frais de livraison applicables à la commande sont déterminés en fonction du lieu et du mode de livraison choisis par l’Acheteur au moment de la validation de sa commande.

 

Delais de Livraison ｜ HOAR s'engage à faire à  livrer les Produits commandés par le Client dans les meilleurs délais. Toutes fois, ces délais ne tiennent pas compte du temps nécessaire à la préparation de votre commande.

L’Acheteur est tenu informé par mail de l’expédition de sa commande et ainsi que du numéro de suivi, permettant la vérification et le suivie du  colis depuis le site web du transporteur. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif.

 

→ Mondial Relay garantit une livraison du colis dans les sept (7) jours suivants l’expédition, du lundi au vendredi hors jours fériés. La livraison est remise à l’adresse du point relais séléctionné par l’Archeteur. HOAR n’est aucun cas tenu responsable en cas d’erreur de saisis ou de selection de ce point relais. L’acheteur dispose de huit (8) jours pour venir récupéré le colis. Auquel cas, le colis sera renvoyé à l’expéditeur

 

→ Colissimo garantit à l’Acheteur la livraison de son colis dans les sept (7) jours suivant l'expédition. Les livraisons s'effectuent du lundi au vendredi hors jours fériés. Le colis est pris en charge par la Poste et remis à l'adresse de livraison indiquée par l’Acheteur. 

 

La livraison est réputée effectuée dès mise à disposition de la commande auprès du Client par le transporteur. Le système de contrôle utilisé par le transporteur fait foi.

 

HOAR ne pourra être tenue responsable du retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou justifié par un cas de force majeure (tel que défini ci-après à l’article 11 des CGV).

 

Retard de Livraison ｜ En cas de dépassement du délai de livraison, l’Acheteur pourra écrire à contact@hoar-hoar.com pour s’informer sur le statut de la pré-commande et convenir d'un délai supplémentaire raisonnable de livraison.

 

→ Si le client n’a pas reçu sa commande au terme de ce nouveau délai raisonnable de livraison, il peut dénoncer la vente en écrivant à contact@hoar-hoar.com et obtenir dans un délai maximum de 14 (quatorze) jours le remboursement de toutes les sommes versées à l'occasion de la Pré-Commande, via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

 

→ Si la commande a déjà été expédiée au moment de la dénonciation de la vente, la commande doit être retourner à la charge de l’Acheteur au sein des locaux de HOAR au 15 Avenue Rachel, 75018 Paris, afin d’être remboursé. Les Produits devront être retournés dans leur emballage d’origine, neufs, non portés, non lavés et munis des étiquettes intactes et attachées.

 

HOAR ne pourra être tenue responsable du retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou justifié par un cas de force majeure. Seul le remboursement des sommes versées à l’occasion de la commande par HOAR est possible, à l’exclusion de toute autre forme de dédommagement.

 

7.    DROIT DE RÉTRACTATION, RETOURS ET REMBOURSEMENT.

 

Nous tenons à souligner que : due à la fabrication artisanale, étant entièrement consu-main, nos Produit peuvent présenter de légères imperfections ou irrégularité, témoignant de leur caractère unique et authentique.

Conditions de Retour ｜ Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, aux fins de remboursement. Le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception du Produit pour l’exercer. Au-delà dudit délai de quatorze (14) jours, la vente est ferme et définitive et aucun retour n’est possible.

 

Le droit de rétractation devra être fait par e-mail suivant : contcat@hoar-hoar.com en indiquant :

→ Nom & Prénom utilisé lors de la prise de Pré-Commande

→ Le numéro de Commande 

→ Motif du retour, si vous souhiatez le partager avec nous

 

Les Produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine et dans leur état neuf, non portés non lavés, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la notification au Vendeur de la décision de rétractation du Client. Les Produits ne répondant pas à ces conditions, ou qui seraient endommagés ou incomplets ne seront pas repris ni remboursés.

 

Conditions de Remboursement ｜ En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits achetés et les frais de livraison aller (sur la base du coût d’une livraison standard, quel que soit le mode de livraison sélectionné par le Client) sont remboursés. Les frais de retours sont à la charge du Client. Le remboursement sera effectué dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception et vérification, par le Vendeur, des Produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article.

 

Les remboursements sont effectués en euros (€).Ttous frais supplémentaires liés à d’éventuels coûts de conversion d’une devise étrangère sont à la charge du client.

Limites au droit de rétractation ｜ En aucun cas l’usage par l’Acheteur du droit de rétractation ne pourra être abusif. En toute hypothèse, toute Commande retournée incomplète et ceux y compris les notices explicatives, abîmée, utilisée, lavée, endommagée, détériorée, salie ou encore consommée même en partie ne sera pas remboursée.

La responsabilité de l’Acheteur pourra être engagée en cas de dépréciation des marchandises résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du contenu des Produits.

HOAR ne pourra être tenue responsable du retard d’acheminement ou de perte du colis retour, en résultant du non remboursement de la commande.

 

CGV en cours de modifications  : 28/04/2024